Publications

Articles, notes d'arrêt et conférences en propriété intellectuelle et droit des technologies, depuis 2003. Chaque entrée comporte un bref résumé et, lorsqu'il est disponible, le texte complet.

2026

La proportionnalité des sanctions en matière de propriété intellectuelle : la question des astreintes

Contribution, Intellectuele eigendom in beweging - Capita Selecta, LEA Uitgevers p. 181-198. En français.

2025

Navigating ex parte remedies at the Unified Patent Court

Article, IAM, special report on the UPC. En anglais.

2024

Protéger son idée, son projet, sa marque (propriété intellectuelle)

Formation, Starlab ICHEC, avril 2024. En français.

2023

Generative AI and intellectual property in questions

Contribution, décembre 2023. En anglais.

Propriété intellectuelle et « open source »

Conférence, Greenlab, avril 2023. En français.

Protéger son idée, son projet, sa marque (propriété intellectuelle)

Formation, Starlab ICHEC, avril 2023. En français.

2022

Propriété intellectuelle et « open source »

Conférence, Greenlab, avril 2022. En français.

Introduction to intellectual property

Formation, ICHEC, avril 2022. En anglais.

2021

ICC Intellectual Property Roadmap 2020

Contribution, International Chamber of Commerce. En anglais.

Introduction au droit de la propriété intellectuelle

Formation, ICHEC, février 2021. En français.

2020

Litigating intellectual property rights

Contribution, ICC Intellectual Property Roadmap 2020. En anglais.

Patents and standards

Contribution, ICC Intellectual Property Roadmap 2020. En anglais.

Introduction à la propriété intellectuelle

Formation, Starlab ICHEC, novembre 2020. En français.

2019

Introduction au droit de la propriété intellectuelle

Formation, ICHEC, avril 2019. En français.

De doodsteek voor de verhaalbaarheid van de redelijke en evenredige advocatenkosten? Toch niet.

Note d'arrêt, I.R.D.I. 2019/3-4, p. 274-278, décembre 2019. En néerlandais.

2018

Droits de propriété intellectuelle et abus

Contribution, Respect des droits intellectuels en Belgique / Handhaving van intellectuele rechten in België, Larcier p. 159-181, janvier 2018. En français.

Introduction au droit de la propriété intellectuelle

Formation, ICHEC, mars 2018. En français.

How to handle a descriptive seizure?

Conférence, octobre 2018. En anglais.

2017

Trade Secret Directive

Conférence, IP seminar, mai 2017. En anglais.

Catching up with recent IP case law

Conférence, IP seminar, mai 2017. En anglais.

Introduction au droit de la propriété intellectuelle

Formation, ICHEC, juin 2017. En français.

Droits de propriété intellectuelle et abus

Conférence, décembre 2017. En français.

2016

Actualités en matière de droit des dessins et modèles

Conférence, BMM, janvier 2016. En français.

Wi-Fi public ouvert et téléchargement illégal : protection et obligations du fournisseur d'accès

Note d'arrêt, R.D.T.I. 2016/2-3, n° 63-64, p. 140-148. En français.

Enige rechtspraak over merklicenties

Article, BMM Bulletin 2/2016, p. 95. En néerlandais.

Make the trolls pay

Conférence, septembre 2016. En anglais.

IP protection

Conférence, mars 2016. En anglais.

2015

The media storm

Contribution, Media Law International 2015, Belgium. En anglais.

Belgian government unveils digitally-focused four year plan

Article, E-Commerce Law & Policy vol. 17, issue 1, janvier 2015. En anglais.

L'abus en matière de propriété intellectuelle

Conférence, FEB, juin 2015. En français.

What every corporate counsel should know about IP

Conférence, ACC, avril 2015. En anglais.

Introduction à la propriété intellectuelle

Formation, ICHEC, février 2015. En français.

2014

L'exception de copie privée dans les nuages

Note d'arrêt, I.R.D.I. 2014, liv. 4, p. 685. En français.

Mastering the global patent game (Belgian and EU part)

Contribution, septembre 2014. En anglais.

Open licenses

Conférence, BetaGroup, janvier 2014. En anglais.

2013

Introduction to intellectual property law

Formation, ICHEC, novembre 2013. En anglais.

Open licenses

Conférence, BetaGroup, mars 2013. En anglais.

Brand protection

Conférence, BetaGroup, février 2013. En anglais.

Copyright protection of computer software: recent case law

Conférence, IP seminar, février 2013. En anglais.

Web hosting liability after eBay v. L'Oréal

Conférence, février 2013. En anglais.

2012

Patent validity analysis

Conférence, IP seminar, décembre 2012. En anglais.

Contentieux en matière de noms de domaine

Conférence, Juritic, mai 2012. En français.

Copyright protection of computer software: recent case law

Conférence, IP seminar, mars 2012. En anglais.

2011

Trademark law, what's next?

Conférence, IP seminar, septembre 2011. En anglais.

Patent trolls

Conférence, IP seminar, juin 2011. En anglais.

2008

Intellectual property rights on databases

Conférence, juin 2008. En anglais.

2006

Modularity of Licensing Terms for Online Content Distribution: What Are the Legal Alternatives for the Netizen?

Contribution, Stanford Intellectual Property Exchange: A Legal Framework for Consumer Publication on the Internet, Stanford Law School p. 32-61. En anglais.

Droit d'auteur et droit international privé en Belgique

Article, RIDA n° 207, p. 98-177. En français.

2005

California's Financial Information Privacy Act Preempted by Federal Law

Note d'arrêt, C.I.S. Packet, Stanford Center for Internet and Society vol. 3, no. 2, novembre 2005. En anglais.

No Patent Misuse Defense Against Tying of Essential and Non-Essential Patents Licenses

Note d'arrêt, C.I.S. Packet, Stanford Center for Internet and Society vol. 3, no. 1, octobre 2005. En anglais.

Les logiciels libres et le droit international privé

Contribution, Les logiciels libres face au droit, Cahiers du CRID, n° 25, Bruylant p. 227-262. En français.

Le droit d'auteur et le droit international privé

Conférence, Association belge pour le droit d'auteur, février 2005. En français.

2004

Les dessins et modèles à l'heure du numérique

Article, R.D.T.I. n° 19, p. 7. En français.

Des mondes se rapprochent

Article, La Libre Entreprise p. 10, janvier 2004. En français.

2003

Challenges for the creation of an ODR system at a national level

Conférence, International congress on trustmarks in electronic commerce, Luxembourg, septembre 2003. En anglais.